Produits     fabriqués     en France
 

1. Introduction

Les conditions générales de vente détaillées ci-dessous (ci-après désignées les " Conditions Générales "), régissent exclusivement les relations contractuelles entre tout utilisateur du site marie-carotte.fr (lié aux adresses suivantes : marie-carotte.com, marie-carotte.eu, marie-carotte.fr, mariecarotte.com, mariecarotte.eu, mariecarotte.fr) ci-après désigné “le client" et la société Marie Carotte, dont le siège est situé au 1 rue de Wavrin 59211 SANTES , dispensé d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM).

Ces conditions générales de vente sont les seules applicables et remplacent toutes autres conditions, sauf dérogation préalable, écrite de la part de la société Marie Carotte.

La société Marie Carotte peut être ponctuellement amené à modifier certaines des dispositions de ses conditions générales, aussi il est nécessaire que celles-ci soient relues avant chaque visite du site marie-carotte.fr (ci-après désigné le " Site ou marie-carotte.fr "). Les nouvelles modifications sont opposables à compter de leurs mises en ligne et ne peuvent s’appliquer aux contrats conclus antérieurement. Chaque achat effectué sur le Site est régi par ces conditions générales applicables à la date de la commande. Nous considérons qu'en validant votre commande, vous acceptez celles ci, sans réserve, après les avoir lues.

En accédant au Site, vous vous engagez aussi à respecter les Conditions Générales ainsi que les Conditions d'Utilisation y figurant.

En cas de litige seul le tribunal de commerce de Lille sera compétent.

 

2. Mention Légales

Société : Marie Carotte

Siret : 521 073 320 00017

Capital : 5000 euros         Statut légal : Entreprise individuelle au statut d'auto-entrepreneur

Dirigeant : Damien Mathias

Adresse : 1 rue de Wavrin Code postal : 59211

Ville: Santes Pays : France

 

 

 

Hébergeur : OVH SARL

Adresse : 140 quai du Sartel 59100 Roubaix France

Hot line : 0 899 701 761 Email : support@ovh.com

Web : http://www.ovh.com

 

 

3. Marie-Carotte.fr

Marie-carotte.fr, c’est avant tout des produits de création, et de fabrication française. Marie-Carotte.fr est un site éditant et commercialisant des produits de décoration. Les produits sont imprimés de visuels développés par des artistes illustrateurs sélectionnés par Marie Carotte. Chaque artiste crée pour marie-carotte.fr, un univers de différentes illustrations graphiques qui sont ensuite imprimées sur les différents supports que comporte la gamme des produits de la société Marie Carotte.

Chaque produit est ensuite édité en petites séries et proposé à la vente. Les artistes apportent leurs créations ; marie-carotte.fr, sélectionne, conçoit, développe et propose les produits à la vente dans un souci de qualité et de permanent renouvellement des gammes et des supports.

 

4. Informations produits

Les produits sont proposés à la vente depuis la France ou l’étranger, livrables en France Métropolitaine et DOM-TOM ainsi que tous les pays listés dans le menu déroulant du processus de commande.

Marie-carotte.fr apporte le plus grand soin à la mise en ligne d’informations relatives aux caractéristiques de nos produits, au moyen de descriptifs techniques et de photographies illustrant ceux-ci. Toutefois, eu égard au mode de présentation numérique des produits sur le réseau Internet, il est possible que la perception par le client de la représentation photographique ne corresponde pas exactement au produit en lui-même. Pour cela le client possède un droit de rétractation (conf : article 13) En aucun cas le client ne pourra se prévaloir d’un quelconque changement, remboursement ou annulation de commande pour des raisons de différences d’aspect, de rendu et de colorimétrie, en dehors du délai règlementaire de rétractation de 7 jours.

Marie-carotte.fr vous invite à vous reporter à la fiche produit (descriptif) de chaque produit correspondant pour en connaître les caractéristiques précises ; En cas de doute ou si vous souhaitez des renseignements complémentaires, n'hésitez pas à nous contacter directement. Par ailleurs vous pouvez, sur simple demande par mail de votre part, nous faire expédier un échantillon de nos textiles, afin de vérifier leur accord avec votre propre décoration.

 

5. Passer une commande implique le processus suivant :

- la sélection du ou des produits et le transfert de ceux-ci dans le panier.

- La saisie d’informations nécessaires à la bonne gestion et livraison de votre commande, ainsi que l’utilisation des éventuels codes de réduction.

- L’adhésion sans réserve à l’intégralité des présentes conditions générales de vente.

- Effectuer le choix de votre mode de règlement.

-Afin de formaliser de manière ferme et définitive le contrat de vente qui vous lie à marie-carotte.fr en choisissant votre mode de règlement ou en cliquant sur le bouton "je confirme ma commande".

- Une fois votre mode de règlement sélectionné, vous devez procéder au paiement de votre commande.

-La validation de votre commande en nos services ne sera effective qu’après validation du règlement financier de celle-ci. De façon automatique un mail de confirmation vous sera envoyé. Celui-ci reprendra, le numéro de votre commande, le récapitulatif de celle-ci, le total TTC ainsi que votre numéro de client et votre identifiant pour accéder à votre espace client (à l’exception de votre mot de passe, par mesure de sécurité).

 

6. Prix

Les prix de vente indiqués sur le site marie-carotte.fr sont en euros et toutes taxes comprises mais hors frais de livraison. Les frais de livraison sont indiqués à la fin de la commande en supplément du prix des produits sélectionnés. Selon son statut, la société Marie Carotte est dispensée d’immatriculation (art. L.123-1-1 du code du commerce) et TVA non applicable (art.293B du CGI).

Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment, mais nous engageons à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués sur le Site au moment de votre commande.

 

7. Des modes de règlement sécurisés

Nous proposons trois modes :

-Par internet sur notre site : www.marie-carotte.fr 24/24h et 7/7j. Directement par la procédure sécurisée de règlement en ligne au moyen de votre carte bancaire (CARTE BLEUE, VISA, MASTER CARD). Afin d’assurer la sécurité des paiements en ligne, Marie carotte s’appuie sur le service CM-CIC p@iement du Crédit Mutuel qui utilise le protocole d’échanges de données ultra sécurisées en SSL. Ce protocole assure l’intégralité et la confidentialité des données échangées sur internet.

-Par courrier accompagné d'une impression de votre commande et de votre règlement par chèque à l’ordre de Marie Carotte, le tout expédié à l’adresse suivante :

Marie Carotte 1 rue de Wavrin 59211 Santes - fax N° (0)9 57 41 61 30

-Par virement selon les indications ci-jointes:

Pour le National, merci d'effectuer le virement selon les éléments suivants:
Code Banque : 15629
Code Guichet : 02732
N° compte à créditer: 00045245401 Clé 21


Pour l'international, merci d'utiliser les éléments suivants:
IBAN: FR76 1562 9027 3200 0452 4540 121
Bank indentification : CMCIFR2A

Adresse de la banque

CCM  63 rue Foch  59211 Santes  France

Dès la réception de confirmation de paiement, nous procédons à l’expédition de la marchandise.

Nous attirons votre attention sur le fait que certaine procédure reste moins rapide qu’un règlement direct par carte bancaire sur internet.

 

8. Disponibilité

Nous honorerons votre commande dans la limite de nos stocks disponibles.

Seuls les produits disponibles restent accessibles en commande mais attention qu’en cas de règlement par chèque ou virement, les marchandises ne sont pas réservées. Il se peut dès lors, qu’un modèle disponible, lors de votre commande, ne le soit plus à la réception de votre chèque.

Dans cette hypothèse, votre chèque ne sera pas encaissé et nous nous engageons à vous contacter par mail ou téléphone pour vous proposer un autre modèle ou le renvoi de votre règlement.

Nous prendrons contact avec vous, de la même façon, en cas de disponibilité partielle ou de rupture de stock malencontreuse.

 

9. Le Parrainage

Marie carotte.fr est un merveilleux univers à partager avec vos proches, ainsi en les invitants à venir découvrir et s’inscrire sur le site, vous devenez leur parrain et bénéficierez d’un bon d’achat de 6€ au premier achat de chacun de vos filleuls. Vous pourrez les cumuler et les déduire de votre prochaine commande.

Par ailleurs, votre filleul se verra aussi offrir bon d'achat de 6€ en cadeau de bienvenue.

L'inscription comme filleul est libre et gratuite et n'oblige en rien le déclenchement d'un achat.


Par contre pour parrainer un proche, Il faut impérativement être client du site Marie Carotte et donc avoir effectué au moins un premier achat.


Une fois client, il vous suffit ensuite d'aller dans votre compte (onglet en haut à droite de votre écran) et d’inscrire l'adresse mail de votre filleul dans le pavé prévu à cet effet, afin qu’un message d’invitation lui soit transmis de votre part.

Le parrainage étant un acte de bienveillance d’un client à l’égard d’un de ses proches, celui-ci doit être limité à un cercle restreint (proches, amis) de la connaissance effective et physique du client parrainant. Il est formellement interdit de procéder à des recrutements massifs de filleuls, à des fins directement ou indirectement lucratives, ou même à titre gracieux, par divers moyens tels que par l’intermédiaire d’un site Internet, d’un blog, d’annonces sur Internet, ou des magazines ou des forums de discussion, ou en reproduisant une partie du catalogue du Site Internet.

Si Marie-carotte.com était amenée à constater de graves irrégularités par un client dans l’utilisation de son système de parrainage, elle pourrait alors prendre toute mesure adéquate afin de faire cesser ces irrégularités, y compris la fermeture de son compte client, ce qui engendrerait la perte de ses bons d'achat.

 

10. Les codes promotionnels ?

a. C’est quoi ?

Ces codes sont de véritables remises sur vos produits, soit en pourcentage, en valeur ou en bon cadeau.

Ils peuvent être attaché directement à une personne physique, sont limités dans le temps et ne sont pas forcément cumulables.

Chaque code possède ses propres restrictions sachant que celles-ci vous seront systématiquement précisées lors de l’obtention dudit code.

b. Comment les utiliser ?

Lors de vos achats, avant de procéder au règlement de ceux-ci, vous aurez la possibilité d’utiliser vos codes promotionnels afin qu’il soit déduit du total de vos achats.

 

11. Mode de livraison

Les produits achetés sur le Site sont livrés en France Métropolitaine et DOM-TOM et Europe (selon la liste acceptée dans la phase de conclusion à la vente). Votre commande vous sera livrée à l'adresse que vous nous avez indiquée lors de votre commande. Les délais et les coûts de livraison varient en fonction des services postaux, des adresses, du poids et du volume des envois.

Les délais

Les délais moyens de la prise de la commande à la livraison sur la France métropolitaine, sont de 7 jours ouvrés.

La livraison

Votre commande passée, sera traitée dans les plus brefs délais, puis acheminée chez vous, en fonction du volume des produits, selon deux modes de livraisons.

Les modes utilisés sont les suivants :

 

GLS et LA POSTE

Pour réduire au maximum les frais de transport, tous les produits d’encombrement faible ou moyen sont expédiés par GLS ou par la Poste en Colissimo suivi. Outre le fait d’être économique, ces services livrent rapidement l'ensemble du territoire français, européen et les Dom Tom.

GLS pour le transport national et européen avec livraison contre signature.

 Il se peut toutefois malgré la fiabilité du service, qu’il puisse y avoir du retard ou que le colis s’égare chez le transporteur. En cas de retard important, nous vous demandons de nous signaler celui-ci par mail ou par courrier afin que nous puissions nous mettre en rapport avec la société GLS afin d'effectuer des recherches. Dès lors une enquête est déclenchée avec un temps maximum de 30 jours de recherche. Dans la majorité des cas, le colis est retrouvé puis ré acheminé. Si en revanche celui-ci n’est pas retrouvé, nous avons malheureusement l’obligation d’attendre les 30 jours avant de pouvoir considérer le produit comme perdu et donc procéder à son renouvellement à nos frais. Si le ou les produits n’étaient plus disponibles, nous nous engageons à vous contacter par mail ou téléphone pour vous proposer un ou d’autres modèles ou procéder au remboursement.

 

La poste pour les Dom Tom, livraison contre signature ou possibilité de récupérer les produits commandés au bureau de poste le plus proche de l’adresse de livraison en cas d’absence le jour de celle-ci. Le facteur dès lors dépose, dans votre boite aux lettres, un avis de passage, vous invitant à venir chercher votre colis dans le bureau de poste le plus proche, sous un délai de 15 jours calendaires.

Il se peut toutefois malgré la fiabilité du service, qu’il puisse y avoir du retard ou que le colis s’égare. En cas de retard important, nous vous demandons de nous signaler celui-ci par mail ou téléphone afin que nous puissions nous mettre en rapport avec la Poste et effectuer des recherches. Dès lors une enquête Poste est déclenchée avec un temps maximum de 21 jours de recherche. Dans la majorité des cas, le colis est retrouvé puis ré acheminé. Si en revanche celui-ci n’est pas retrouvé, nous avons malheureusement l’obligation d’attendre les 21 jours avant de pouvoir considérer le produit comme perdu et donc procéder à son renouvellement à nos frais. Si le ou les produits n’étaient plus disponibles, nous nous engageons à vous contacter par mail ou téléphone pour vous proposer un ou d’autres modèles ou procéder au remboursement.

Si les prix avaient évolués, nous nous engageons à vous maintenir ceux souscris lors de votre commande. Nous déclinons toute responsabilité quant au non respect des délais annoncés par les transporteurs mais surveillons avec attention leurs services dans la globalité afin de toujours mieux satisfaire nos clients.

 

 

12. La réception des colis

Marie carotte met tout en œuvre pour respecter des délais courts en termes de livraison. Néanmoins nous ne pourrons être tenus responsables des conséquences dues à un retard de livraison ou à une perte de colis causés par un tiers au contrat de transport ou par votre fait ou en raison d'une cause imprévisible et insurmontable constitutive d'un cas de force majeure.

A réception de votre commande, nous vous recommandons de vérifier la conformité des produits livrés et d'indiquer, le cas échéant, sur le bon de livraison et sous forme de réserves manuscrites, accompagnées de votre signature, toute anomalie les concernant. Il est capital d’exprimer des réserves claires et précises du type « colis cassé, colis écrasé, colis ouvert » afin que celles-ci puissent être prises en compte.

Sans réserve précise, aucun recours ne pourra être pris à l’encontre du transporteur et nous ne pourrons donc pas prendre en compte le litige.

 

13. Droit de rétractation. Satisfait ou remboursé

Vous bénéficiez de sept jours de délai réglementaire pour nous retourner la marchandise qui ne vous satisferait pas (article L121-20 du code de la consommation).Ce délai commence à courir à compter de la date de livraison de votre colis. Ce droit de rétractation s’exerce sans pénalité à l’exception des frais de retour qui restent à votre charge.

Nous vous remercions de nous retourner, la marchandise dans son état et emballage d’origine, en suivi poste et vous conseillons de souscrire à une assurance auprès du transporteur sur la valeur marchande des produits. Ceci afin d’éviter tout litige en cas de spoliation ou de perte de cette marchandise par leurs services.

Le présent droit de retour ne pourra être accepté que pour les produits dans leur état d’origine et complets. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le Client ou par le transporteur sur le chemin du retour, ne seront pas repris.

Aucun retour, en dehors du délai légal de rétractation ne serait être pris en compte

En cas de remboursement,

- si le produit est retourné dans les sept jours à compter de sa livraison chez vous, Marie Carotte vous rembourse en numéraire, par virement bancaire selon les éléments bancaires que vous aurez pris soins de nous transmettre lors de votre commande.

 

14. Problème sur le produit

Le but étant de toujours mieux vous servir, nous vous encourageons à nous faire part avant le retour, de l’insatisfaction que vous pourriez rencontrer, par notre fiche contact, afin que nous puissions agir le cas échéant.

 

15. En cas de produit défectueux

En cas de produit reconnu défectueux par nos services, dans le mois suivant la livraison de votre produit (ex : problème de vices cachés ayant échappé à la vigilance de notre service qualité).

Après accord, il vous sera communiqué un numéro de retour afin que nous puissions procéder à l’échange de celui-ci incluant la prise en charge des frais de port (selon certaines conditions, cf « Transport retour ») et à l’exclusion de tout versement de dommages et intérêts. Aucun retour, pour produit défectueux, ne serait être pris en compte sans numéro de retour et chaque produit retourné doit impérativement l’être dans son emballage d’origine, comporté l’ensemble du produit et de ses accessoires, sous peine de non recevabilité. Tout produit incomplet, abimé, détérioré et/ou dont l’emballage d’origine aura été endommagé, ne sera être repris ou échangé.

 

16. Transport Retour

Lors d’un retour effectué suite à un problème de marchandise défectueuse et sous respect des conditions de retour précisées ci-dessus, nous nous proposons de vous dédommager de la valeur de celui-ci, dans la limite du tarif correspondant à son envoi en retour par la poste. Ce dédommagement sera effectué sous forme d’un bon d’achat à utiliser sur le site www.marie-carotte.com dans un délai de 6 mois après son attribution.

 

17. Litige et responsabilité

Le présent contrat est soumis au droit français.

Marie Carotte ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu, d'une part en cas de force majeure, telle que définie par les tribunaux d'autre part en cas de faute du client ou du fait imprévisible et insurmontable d'un tiers au contrat. Marie Carotte ne saurait être tenue responsable des conséquences résultant de la mauvaise utilisation des produits vendus sur le Site. En cas de litige, seul le tribunal de commerce de Lille reste compétent.

 

18. Protection des données personnelles

Les informations que vous nous communiquez étant indispensables pour le traitement, l'acheminement des commandes et l'établissement des factures, leurs absences entraînent l'annulation de votre commande. En vous inscrivant sur le Site, vous vous engagez à nous fournir des informations sincères et véritables vous concernant. La communication de fausses informations est contraire aux présentes conditions générales ainsi qu'aux conditions d'utilisation figurant sur le Site.

Conformément à la loi "Informatique et Libertés", le traitement de vos informations a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

Marie Carotte est autorisé à prélever, traiter et utiliser les informations vous concernant. Ces données font l'objet d'un traitement informatique.

Vous êtes susceptibles de recevoir des offres commerciales de notre Société pour des produits et services analogues à ceux que vous avez commandés : vous pourrez ainsi être tenu au courant de nos dernières collections et connaître nos nouveaux produits.

Sachant que vous avez un droit permanent d'accès et de rectification sur toutes les données vous concernant, conformément aux textes européens et aux lois nationales en vigueur (article 34 de la loi du 6 janvier 1978).Vous pouvez à n'importe quel moment nous faire une demande afin de savoir quelles sont les informations dont nous disposons sur vous. Vous pouvez à tout moment et sur demande modifier ces données. Si vous l'avez accepté lors de votre identification sur le Site, des emails promotionnels (courriers électroniques) vous proposant des nouveautés, des offres de déstockage, des exclusivités, des bonnes affaires... peuvent vous être envoyées de temps en temps. Vous pouvez demander à ne plus recevoir de courriers électroniques de notre part à tout moment sur le lien prévu à cet effet et inséré en pied de page de chacun des courriers électroniques que nous vous adresseront.

Le site Marie Carotte est le seul détenteur des informations vous concernant et s’engage en aucun cas à ne commercialiser celles-ci.

 

19. Propriété Intellectuelle

L’ensemble du contenu du Site Marie Carotte (illustrations, textes, libellés, marques, images, vidéos ….) est la propriété de la société Marie Carotte ou pour les visuels créés par nos artistes, respectivement à ceux-ci. Toute reproduction partielle ou totale du contenu par quelque procédé que ce soit et sur n’importe quel support est formellement interdite sans une autorisation préalable de notre part.Toute utilisation de ces contenus en fraude des droits détenus par des tiers sur ceux-ci est constitutive du délit de contrefaçon, sévèrement sanctionné par le Code de la Propriété Intellectuelle. Marie Carotte ne saurait en aucun cas être tenue pour responsable de la violation par un utilisateur de droits détenus par des tiers et perpétrée à raison des activités de ce dernier sur le Site.

 


AccueilAccueil